La décision en procédure civile

Von:

Eric Clément

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La décision est un acte central en procédure civile. Malgré tout, le CPC ne définit pas sa notion. Même s'il précise la définition de certains types de décisions, et détermine parfois le régime applicable, le CPC laisse de nombreuses questions ouvertes. Qualifier correctement la décision prononcée par le tribunal est pourtant essentiel, puisque selon la nature, son prononcé, son contenu et ses effets sont différents. Bien que la dernière modification du CPC ait répondu à certaines questions, il subsiste encore de nombreuses interrogations. Complétée par une riche casuistique, cette thèse a pour finalité d'y apporter une réponse précise en adoptant une approche globale du régime instauré par le CPC, tout en effectuant une analyse et une comparaison avec la LTF. Elle s'adresse tant au magistrat qu'à l'avocat dans sa pratique quotidienne.