Les effets des vices de la volonté sur la formation du contrat

Von:

André Lopes Vilar de Ouro

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Cette thèse de doctorat de l'Université de Fribourg s'intéresse au rapport qu'entretiennent les dispositions relatives à la formation du contrat et celles relatives aux vices de la volonté. Elle présente d'abord les difficultés liées à la conception actuelle issue de la doctrine et de la jurisprudence. Par une analyse historique, téléologique et comparative, elle pose ensuite les fondements d'une nouvelle approche. Enfin, elle présente une conception nouvelle des effets des vices de la volonté sur la formation du contrat. Soulignant le rôle fondamental de la volonté réelle, l'auteur soutient qu'un développement plus important du devoir précontractuel de diligence permettrait de redonner la priorité à l'individu et à la liberté contractuelle tout en protégeant la confiance légitime dans la formation du contrat.