Le legs et son objet

Von:

Hugo Porchet

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Cette thèse de doctorat procède à une étude globale et approfondie du legs et de son objet. Elle aborde le thème de façon originale : plutôt que de passer en revue les objets possibles de legs, elle analyse la notion de legs selon l'art. 484 du Code civil afin d'en tirer des conséquences quant à l'objet du legs. Elle traite, en trois chapitres, des conséquences sur l'objet du legs 1) de la nature juridique de celui-ci, 2) du caractère de libéralité de celui-ci et 3) de l'opposition entre legs et institution d'héritier. Cette approche permet à l'auteur de développer des idées intéressantes et novatrices, notamment dans le troisième chapitre dans lequel il approfondit les difficiles questions posées par le legs de quote-part (legs de la réserve, de la quotité disponible, du solde de la succession, de droits successifs ou d'usufruit).