Droit des sanctions

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Von:

Katia Villard

Vanessa Thalmann

Baptiste Viredaz

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Cet ouvrage offre un panorama ordonné du droit suisse des sanctions. Après une brève introduction (premier chapitre), les auteur.e.s traitent des peines sous toutes leurs coutures, en présentant les différents types de peine, en abordant les problématiques de la fixation de la peine, puis de son exécution (deuxième chapitre). Sont ensuite traitées ces sanctions méconnues - et la systématique du Code pénal y est sans doute pour quelque chose - que sont les mesures thérapeutiques et sécuritaires (quatrième chapitre). Enfin, la dernière partie de l'ouvrage concerne les autres mesures, qui accompagnent régulièrement la ou les sanctions principale(s), notamment l'expulsion, les interdictions d'exercer et la confiscation (cinquième chapitre). Les matières traitées ont été réparties entre les auteur.e.s en fonction de leurs domaines de spécialisation. Le propos est orienté vers la pratique, mais sera également utile aux étudiantes et étudiants avancé(e)s. L'analyse des normes, de la doctrine et de la jurisprudence se veut concise et précise. L'ouvrage intègre des illustrations concrètes à des fins didactiques. Il est également pavé de réflexions critiques destinées à alimenter le débat.