Causa contractus

Von:

Caroline Duret

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La causa contractus (i.e. cause du contrat) a été récemment l'objet de controverses, d'aucuns arguant son inutilité pour la validité du contrat. Une réévaluation fonctionnelle de la notion romaine de causa, dont la conceptualisation est une nouveauté, est l'occasion de comprendre ses contours au plus proche des sources et de la casuistique de droit classique. Les juristes et législateurs modernes trouveront peut-être de quoi s'inspirer pour appréhender la pratique moderne du droit. Cet ouvrage apporte la nouveauté de définir fonctionnellement la causa et d'analyser en profondeur ses dérivés et résurgences dans le contexte de l'action en répétition d'une attribution patrimoniale exécutée mais orpheline de la contrepartie attendue. - Une approche audacieuse d'un sujet classique et des conclusions novatrices, possible source d'inspiration pour les juristes de droit moderne - Un texte de lecture facile malgré la complexité du sujet