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Le droit de réponse en ligne

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Von:

Arnaud Constantin

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Le droit de réponse désigne le droit reconnu à une personne directement touchée dans sa personnalité de s'adresser au média ayant diffusé un fait qu'elle conteste afin d'obtenir gratuitement la diffusion de sa propre version des faits à destination du même public (art. 28g ss CC). La présente étude, acceptée comme thèse de doctorat par la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, montre qu'un droit de réponse en ligne existe en Suisse et qu'il s'agit d'un instrument de rééquilibrage très efficace sur Internet en raison de sa rapidité et de son caractère extrajudiciaire. Des problèmes significatifs se posent toutefois, car la doctrine et la jurisprudence négligent de prendre en compte les questions liées à l'ubiquité, à l'effervescence du réseau et à la présence potentiellement continue d'une information en ligne. L'auteur adopte une approche prospective et propose une analyse approfondie du droit de réponse en ligne en vue de résoudre ces questions. Son étude s'adresse aussi bien aux personnes qui souhaitent exercer un droit de réponse, aux praticiens, qu'aux entreprises de média.