La procédure civile en schémas

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François Bohnet

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L'ouvrage a pour ambition d'offrir une synthèse de la procédure civile suisse sous forme de schémas et de checklists, en prenant en compte les nouveautés entrant en vigueur le 1er janvier 2025. Les graphiques couvrent les matières traitées par le Code, en décrivant les processus formels et en tentant de conceptualiser les notions essentielles. Il aborde aussi les origines légales et les sources de la procédure civile, les organisations judiciaires des cantons romands ainsi que le recours en matière civile devant le Tribunal fédéral. Un soin particulier a été mis dans la réalisation visuelle des schémas, déclinés en douze couleurs afin d'en faciliter la lecture et la compréhension. - Un concept facilitant la vue d'ensemble et la compréhension de la procédure civile - L'outil idéal pour réviser ou rafraîchir le droit procédural, se remémorer la structure de ses institutions et retrouver rapidement la jurisprudence essentielle - La prise en compte de la récente révision du CPC entrant en vigueur au 1er janvier 2025