La citation en droit d'auteur

Von:

Pierre-Emmanuel Ruedin

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L'art. 25 LDA, consacré à la citation en droit d'auteur, entretient des rapports avec diverses normes (droits fondamentaux, droit international, droit étranger). Il s'agit tout d'abord d'examiner aussi bien le contenu de ces normes que l'effet qu'elles déploient sur l'art. 25 LDA. Cette approche originale permet de donner une interprétation cohérente de cette disposition et de mettre en lumière le rôle important que sont appelées à jouer, d'une manière générale, l'interprétation conforme à la Constitution et l'interprétation conforme au droit international. L'analyse de l'art. 25 LDA lui-même tient compte des dernières évolutions technologiques et se penche sur les différents types de citations, en particulier sur la citation artistique (notamment musicale) et la citation d'une uvre visuelle.