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Les contrats complexes et les complexes de contrats

Von:

Melanie Tritten

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Dans la pratique, des contrats juridiquement indépendants sont régulièrement amenés à interagir. En particulier, il est fréquent que plusieurs contrats portent sur le même objet ou qu'un contrat isolé ne puisse, à lui seul, atteindre le but recherché par les parties en présence. Dans de tels cas, les effets de chaque contrat peuvent déborder de leur strict cadre d'exécution. Cette thèse examine les conditions pour qu'une dépendance objective entre des contrats distincts, généralement d'ordre économique, puisse être traduite en une dépendance juridique, ainsi que les conséquences concrètes d'une telle liaison. Dans ce cadre, elle distingue les contrats liés conclus entre les deux mêmes parties (contrats complexes) et ceux conclus entre des parties différentes (complexes de contrats).