Recueil : Droit de lUnion européenne

L'objectif de ce Recueil est de faciliter l'accès des lecteurs à un large ensemble de textes relevant du droit institutionnel et du droit matériel de l'Union européenne. Il rassemble, dans une version consolidée, les principales normes applicables afin d'offrir un panorama aussi complet que possible.

L'objectif de ce Recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé à un nombre important de textes de droit institutionnel et de droit matériel de l'Union européenne. Il regroupe, dans une version consolidée : - le traité sur l'Union européenne et le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne, - la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, - des textes sur les institutions de l'Union européenne, - des textes en matière de droits fondamentaux, citoyenneté et libre circulation des personnes, protection des données, gouvernance numérique et intelligence artificielle ; libre circulation des marchandises et libre prestation de services ; concurrence ; subventions et investissements ; espace de liberté ; de sécurité et de justice. CHRISTINE KADDOUS est professeure à l'Université de Genève. Elle est titulaire d'une Chaire Jean Monnet ad personam. Elle dirige le Centre d'études juridiques européennes (CEJE) et le Master en European and International Governance (MEIG programme) de l'Université de Genève. FABRICE PICOD est professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas. Il est titulaire d'une Chaire Jean Monnet. Il dirige le Centre de droit européen de l'Université Paris-Panthéon-Assas et le Master Droit et contentieux de l'Union européenne.

Outil de référence pour comprendre le cadre juridique européen