La responsabilité civile du fait des choses

Von:

Alice Frochaux

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Cette thèse offre une analyse détaillée de tous les chefs de responsabilité civile où le droit suisse se réfère à un préjudice causé par une caractéristique d'une chose. Si ces chefs de responsabilité semblent a priori manquer d'homogénéité, l'étude démontre qu'il est néanmoins possible d'en dégager un système cohérent, sous réserve de certaines adaptations de lege ferenda. L'autrice plaide en outre en faveur de l'adoption d'une clause générale de responsabilité liée aux choses spécifiquement dangereuses et explore les nouveaux défis en matière de responsabilité civile soulevés par l'IA.